Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
Article 1 : Gestion des commandes
Article 2 : Prix et disponibilité
Article 3 : Paiement
Article 4 : Licence d’accès au Site
Article 5 : Confidentialité
Article 6 : Responsabilité
Conditions générales de vente
Ces conditions générales de vente peuvent faire l’objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le Site à la date de passation de votre commande. Toute commande passée sur ce site suppose l’acceptation inconditionnelle et irrévocable de ces conditions.
Article 1 : Gestion des commandes
Conditions pour effectuer une commande
Vous déclarez être âgé d’au moins 18 ans et d’avoir la capacité juridique ou d’être titulaire d’une autorisation parentale pour vous permettre d’effectuer une commande sur le Site. Toute commande effectuée sur ledit Site doit correspondre aux besoins normaux d’un ménage.
2.2 Commande
Après avoir passé votre commande, une confirmation de la commande de notre part devra être faite soit par un e-mail soit par appel téléphonique. Cette confirmation devra nous aider à avoir plus de détails sur le lieu et le moment convenu de la livraison.
Article 2 : Prix et disponibilité.
Les prix affichés sur le Site sont indiqués en Dirham marocain toutes taxes comprises « TTC » hors participation aux frais de port. Le prix que nous vous proposons est celui indiqué sur le bon de livraison que nous vous adressons. Par ailleurs, en dépit de notre vigilance, si les articles sont indisponibles, nous vous en informerons dans les plus bref délais.
Vous pouvez soit recevoir la commande partielle ou demander l’annulation de la commande. Malgré tous nos efforts, il se peut qu’il y ait des erreurs au niveau des prix affichés pour certains articles. Cependant la vérification des prix se fait lors de la procédure d’envoi. Si le prix corrigé est inférieur au prix affiché sur le Site, nous vous appliquerons le prix le plus bas et vous enverrons votre commande. Si le prix corrigé est supérieur au prix affiché sur le Site, nous vous en informerons par téléphone et procéderons à l’annulation ou la confirmation de votre commande selon votre choix.
Article 3 : Paiement
Le prix des produits est payable comptant et à la livraison.
Article 4 : Licence d’accès au Site
Cette licence ne vous permet en aucun cas d’utiliser, tout ce que le site contient comme informations (produits listés, descriptions, prix, téléchargement ou copie des informations pour le compte d’un autre commerçant, utilisation de données, logiciels, extraits sonores, graphismes, images, textes, photographies, outils). Nous vous autorisons, à titre non exclusif et révocable, à créer un lien hypertexte pointant sur la page d’accueil du Site à la condition que ce lien ne puisse nous créer, ou à nos produits ou services, un caractère mensonger, faux, péjoratif ou pouvant nous porter préjudice. En aucun cas la création de ce lien hypertexte ne pourra engager notre responsabilité, à quelque titre que ce soit, sur le contenu de votre site. Toute utilisation dans votre lien de notre logo, de notre marque ou de nos graphismes nécessite notre autorisation expresse et écrite.
Article 5 : Confidentialité
Nous nous engageons à protéger les données qui vous sont personnelles. Toutes les données personnelles vous concernant que nous avons recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité.
Article 6 : Responsabilité
Jannatecare ne peut être tenue pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d’un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Notre responsabilité sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.